Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASSOCES PROD
M. MICKAEL VERGER
M. DAVID TAVARES
M. FRANCK SIMONIAN

Numéro de dépôt :
4157251
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ASSOCES PROD de MICKAEL VERGER

Présentation de la marque ASSOCES PROD

Déposée par voie électronique le 16 février 2015 par monsieur MICKAEL VERGER, monsieur DAVID TAVARES, monsieur FRANCK SIMONIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCES PROD »

Les déposants sont monsieur MICKAEL VERGER domicilié(e) 13 RUE DE LA GARE - 27320 - NONANCOURT - France, monsieur DAVID TAVARES domicilié(e) 19 BIS AVENUE DESCARTES - 95230 - SOISY SOUS MONTMORENCY - France, monsieur FRANCK SIMONIAN domicilié(e) 34 AVENUE HENRI 4 - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID TAVARES domicilié(e) 19 BIS AVENUE DESCARTES - 95230 - SOISY SOUS MONTMORENCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. MICKAEL VERGER - 13 RUE DE LA GARE - 27320 - NONANCOURT - France

M. DAVID TAVARES - 19 BIS AVENUE DESCARTES - 95230 - SOISY SOUS MONTMORENCY - France

M. FRANCK SIMONIAN - 34 AVENUE HENRI 4 - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


M. DAVID TAVARES - 19 BIS AVENUE DESCARTES - 95230 - SOISY SOUS MONTMORENCY - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°750933 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.