Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MICKAËL RABET
/
LE PANIER GARNI FRUITS ET LEGUMES TRAITEURS, CREMERIE, BOISSON VOTRE EPICERIE A DOMICILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PANIER GARNI FRUITS ET LEGUMES TRAITEURS, CREMERIE, BOISSON VOTRE EPICERIE A DOMICILE
M. MICKAËL RABET

Numéro de dépôt :
4309581
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2026
LE PANIER GARNI FRUITS ET LEGUMES TRAITEURS, CREMERIE, BOISSON VOTRE EPICERIE A DOMICILE de MICKAËL RABET

Présentation de la marque LE PANIER GARNI FRUITS ET LEGUMES TRAITEURS, CREMERIE, BOISSON VOTRE EPICERIE A DOMICILE

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par monsieur MICKAËL RABET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PANIER GARNI FRUITS ET LEGUMES TRAITEURS, CREMERIE, BOISSON VOTRE EPICERIE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur MICKAËL RABET domicilié(e) 19 RUE DU TERTRE BRESSIN - 22440 - PLOUFRAGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMASSON & ASSOCIES, Mme. CORINNE TOQUET domicilié(e) 34 RUE DE PARIS, BP 505 - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

La marque LE PANIER GARNI FRUITS ET LEGUMES TRAITEURS, CREMERIE, BOISSON VOTRE EPICERIE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER GARNI FRUITS ET LEGUMES TRAITEURS, CREMERIE, BOISSON VOTRE EPICERIE A DOMICILE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.


M. MICKAËL RABET - 19 RUE DU TERTRE BRESSIN - 22440 - PLOUFRAGAN - France


LEMASSON & ASSOCIES, Mme. CORINNE TOQUET - 34 RUE DE PARIS, BP 505 - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.