Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Birra Menta
Monsieur Mickaël Peretto
Monsieur David Gachet
Monsieur David Bugand-Bugandet
Madame Amélie Baptendier

Numéro de dépôt :
4487635
Date de dépôt :
02/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2028
La Birra Menta de Mickaël Peretto

Présentation de la marque La Birra Menta

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2018 par monsieur Mickaël Peretto, monsieur David Gachet, monsieur David Bugand-Bugandet, madame Amélie Baptendier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Birra Menta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Les déposants sont monsieur Mickaël Peretto domicilié(e) L'Illaz - 73270 - Arêches - France, monsieur David Gachet domicilié(e) 250 Route du Grand Mont - 73270 - Arêches - France, monsieur David Bugand-Bugandet domicilié(e) 135 Route des Carroz, La Forge - 73270 - Arêches - France, madame Amélie Baptendier domicilié(e) 5163 Route des Saisies - 73620 - HAUTELUCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Amelie Baptendier domicilié(e) 5163 Route des Saisies - 73270 - HAUTELUCE - France.

La marque La Birra Menta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Birra Menta arrivera à expiration en date du 2 octobre 2028.

Mickaël Peretto a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie du Beaufortain


Monsieur Mickaël Peretto - L'Illaz - 73270 - Arêches - France

Monsieur David Gachet - 250 Route du Grand Mont - 73270 - Arêches - France

Monsieur David Bugand-Bugandet - 135 Route des Carroz, La Forge - 73270 - Arêches - France

Madame Amélie Baptendier - 5163 Route des Saisies - 73620 - HAUTELUCE - France


Madame Amelie Baptendier - 5163 Route des Saisies - 73270 - HAUTELUCE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Tisanes ;

Thé ; pâtisseries ; confiserie ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.