Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FABRIQUE A PIZZAS
mickael meulin

Numéro de dépôt :
4249084
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
LA FABRIQUE A PIZZAS de mickael meulin

Présentation de la marque LA FABRIQUE A PIZZAS

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par mickael meulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABRIQUE A PIZZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est mickael meulin domicilié(e) 45 RUE JULES GUESDE - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mickael meulin domicilié(e) 45 RUE JULES GUESDE - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque LA FABRIQUE A PIZZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE A PIZZAS arrivera à expiration en date du 15 février 2026.


mickael meulin - 45 RUE JULES GUESDE - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


mickael meulin - 45 RUE JULES GUESDE - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760716 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop de mélasse  ; levure  ; poudre à lever  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé.