Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA TRUFFE NOIRE PRODUCTEUR DE TRUFFES
M. Mickaël Maud

Numéro de dépôt :
4164778
Date de dépôt :
15/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2025
DOMAINE DE LA TRUFFE NOIRE PRODUCTEUR DE TRUFFES de Mickaël Maud

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TRUFFE NOIRE PRODUCTEUR DE TRUFFES

Déposée par voie électronique le 15 mars 2015 par monsieur Mickaël Maud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA TRUFFE NOIRE PRODUCTEUR DE TRUFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur Mickaël Maud domicilié(e) 46 B avenue de l'entre deux mers - 33370 - Fargues St Hilaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mickael Maud domicilié(e) 46 B avenue de l'entre deux mers - 33370 - Fargues St Hilaire - France.

La marque DOMAINE DE LA TRUFFE NOIRE PRODUCTEUR DE TRUFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TRUFFE NOIRE PRODUCTEUR DE TRUFFES arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.


M. Mickaël Maud - 46 B avenue de l'entre deux mers - 33370 - Fargues St Hilaire - France


M. Mickael Maud - 46 B avenue de l'entre deux mers - 33370 - Fargues St Hilaire - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.