Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belle Miss'Terre
Monsieur mickaël LOISEAU

Numéro de dépôt :
4547969
Date de dépôt :
01/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2029
Belle Miss\'Terre de mickaël LOISEAU

Présentation de la marque Belle Miss'Terre

Déposée par voie électronique le 1 mai 2019 par monsieur mickaël LOISEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belle Miss'Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur mickaël LOISEAU domicilié(e) LA FRIMARDIERE - 49110 - LE PIN EN MAUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LE PIS QUI CHANTE, Monsieur mickaël LOISEAU domicilié(e) la frimardière - 49110 - LE PIN EN MAUGES - France.

La marque Belle Miss'Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle Miss'Terre arrivera à expiration en date du 1 mai 2029.


Monsieur mickaël LOISEAU - LA FRIMARDIERE - 49110 - LE PIN EN MAUGES - France


EARL LE PIS QUI CHANTE, Monsieur mickaël LOISEAU - la frimardière - 49110 - LE PIN EN MAUGES - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Fruits secs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ;

Fruits frais.