Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SCULT
Numéro de dépôt :
3742715
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SCULT
Déposée par voie électronique le 1 juin 2010 par mickaël leloutre et cedric jeannette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCULT »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
mickaël leloutre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544787 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08