Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOIL
Monsieur Mickaël INAYATEALY

Numéro de dépôt :
4648071
Date de dépôt :
15/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2030
SOIL de Mickaël INAYATEALY

Présentation de la marque SOIL

Déposée par voie électronique le 15 mai 2020 par monsieur Mickaël INAYATEALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Mickaël INAYATEALY domicilié(e) 29 Rue Sainte Marthe - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mickaël INAYATEALY domicilié(e) 29 Rue Sainte Marthe - 75010 - Paris - France.

La marque SOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648071.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIL arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.


Monsieur Mickaël INAYATEALY - 29 Rue Sainte Marthe - 75010 - Paris - France


Monsieur Mickaël INAYATEALY - 29 Rue Sainte Marthe - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Photographies ; affiches ; cartes ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.