Marque enregistrée - Marque en vigueur

DSPRESEAU.FR
M. Mickael Haynau

Numéro de dépôt :
4387787
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
DSPRESEAU.FR de Mickael Haynau

Présentation de la marque DSPRESEAU.FR

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par monsieur Mickael Haynau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DSPRESEAU.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Mickael Haynau domicilié(e) Route De Marcigny - 71600 - Saint Yan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mickael Haynau domicilié(e) Route De Marcigny - 71600 - Saint Yan - France.

La marque DSPRESEAU.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSPRESEAU.FR arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.


M. Mickael Haynau - Route De Marcigny - 71600 - Saint Yan - France


M. Mickael Haynau - Route De Marcigny - 71600 - Saint Yan - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ;

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