Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT ISO SERVICES MENUISERIE ET STORES
M. Mickael GASMI, Agissant pour le compte de la société "CONFORT ISO SERVICES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4012943
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
CONFORT ISO SERVICES MENUISERIE ET STORES de Mickael GASMI

Présentation de la marque CONFORT ISO SERVICES MENUISERIE ET STORES

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par monsieur Mickael GASMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFORT ISO SERVICES MENUISERIE ET STORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Mickael GASMI domicilié(e) 3 chemin de la luère - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mickael GASMI domicilié(e) 3 chemin de la luère - 69120 - vaulx en velin - France.

La marque CONFORT ISO SERVICES MENUISERIE ET STORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012943.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT ISO SERVICES MENUISERIE ET STORES est expirée depuis le 17 juin 2023.


M. Mickael GASMI, Agissant pour le compte de la société "CONFORT ISO SERVICES" en cours de formation - 3 chemin de la luère - 69120 - VAULX EN VELIN - France


M. Mickael GASMI - 3 chemin de la luère - 69120 - vaulx en velin - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Fenetres ( installation de portes et de -), installation de portes et de fenetres, portes et de fenetres (installation de -).