Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Framboisie
M. Mickael DESBOURDES
M. Fréderic MASSART

Numéro de dépôt :
4059260
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2024
Framboisie de Mickael DESBOURDES

Présentation de la marque Framboisie

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2014 par monsieur Mickael DESBOURDES et monsieur Fréderic MASSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Framboisie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur Mickael DESBOURDES domicilié(e) 2 impasse de la closerie - 37600 - St Jean/St Germain - France et monsieur Fréderic MASSART domicilié(e) 4 impasse de la closerie - 37600 - St Jean/St Germain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mickael DESBOURDES domicilié(e) 2 impasse de la closerie - 37600 - St Jean/St Germain - France.

La marque Framboisie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Framboisie est expirée depuis le 8 janvier 2024.


M. Mickael DESBOURDES - 2 impasse de la closerie - 37600 - St Jean/St Germain - France

M. Fréderic MASSART - 4 impasse de la closerie - 37600 - St Jean/St Germain - France


M. Mickael DESBOURDES - 2 impasse de la closerie - 37600 - St Jean/St Germain - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Vins.