Déposée le 7 décembre 2011 par monsieur MICKAEL CHOURAKI et monsieur AARON MORAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « J M NOTRE DAME DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Les déposants sont monsieur MICKAEL CHOURAKI domicilié(e) 1 RUE DE LA 1ERE DIVISION FRANCAISE LIBRE - 94160 - SAINT MANDE - France et monsieur AARON MORAIS domicilié(e) 15 RUE DUFOUR DEFAIT - 95200 - SARCELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICKAEL CHOURAKI domicilié(e) 1 RUE DE LA 1ERE DIVISION FRANCAISE LIBRE - 94160 - SAINT MANDE - France.
La marque J M NOTRE DAME DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879689.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MICKAEL CHOURAKI - 1 RUE DE LA 1ERE DIVISION FRANCAISE LIBRE - 94160 - SAINT MANDE - France
M. AARON MORAIS - 15 RUE DUFOUR DEFAIT - 95200 - SARCELLES - France
M. MICKAEL CHOURAKI - 1 RUE DE LA 1ERE DIVISION FRANCAISE LIBRE - 94160 - SAINT MANDE - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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