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Marques déposées par monsieur Mickael BEQUET
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COURS PASTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS PASTEUR
M. Mickael BEQUET

Numéro de dépôt :
4019052
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2023
COURS PASTEUR de Mickael BEQUET

Présentation de la marque COURS PASTEUR

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par monsieur Mickael BEQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURS PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur Mickael BEQUET domicilié(e) 57 rue Armand Carrel - 76000 - Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mickael BEQUET domicilié(e) 57 rue Armand Carrel - 76000 - Rouen - France.

La marque COURS PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019052.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS PASTEUR est expirée depuis le 11 juillet 2023.


M. Mickael BEQUET - 57 rue Armand Carrel - 76000 - Rouen - France


M. Mickael BEQUET - 57 rue Armand Carrel - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.