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Marques déposées par la société MICHUT – SODEMM société des engrais Manon Michut
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L'EQUILIBRE FERTIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EQUILIBRE FERTIL
MICHUT – SODEMM société des engrais Manon Michut SA

Numéro de dépôt :
94539163
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
BOURGOIN
Date d'expiration :
30/09/2014

Présentation de la marque L'EQUILIBRE FERTIL

Déposée le 30 septembre 1994 par la société MICHUT – SODEMM société des engrais Manon Michut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGOIN), la marque française « L'EQUILIBRE FERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société MICHUT – SODEMM société des engrais Manon Michut domicilié(e) MARSA (dossier no 2271853) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 700 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis MICHUT SODEMM Société des Engrais Manon Maichut domicilié(e) MARSA (dossier no 2271853) - France.

La marque L'EQUILIBRE FERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EQUILIBRE FERTIL est expirée depuis le 30 septembre 2014.

MICHUT – SODEMM société des engrais Manon Michut a également déposé les autres marques suivantes : DIOSILITE , MANULATE


MICHUT – SODEMM société des engrais Manon Michut SA - MARSA (dossier no 2271853) - France - SIREN 353700495


Monsieur Louis MICHUT SODEMM Société des Engrais Manon Maichut - MARSA (dossier no 2271853) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271853 - Publication au BOPI 2004-09-08

Inscription le 13 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455969 - Publication au BOPI 2006-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Inscription le 21 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467410 - Publication au BOPI 2008-01-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture