Déposée le 30 août 1995 par MICHOT STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STEPH DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est MICHOT STEPHANE, domicilié(e) 5 PASSAGE DE LA FOLIE REGNAULT, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHOT STEPHANE - France.
La marque STEPH DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPH DESIGN est expirée depuis le 30 août 2005.
MICHOT STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : GRAFISM PRISONER
MICHOT STEPHANE - 5 PASSAGE DE LA FOLIE REGNAULT, 75011 PARIS - France
MICHOT STEPHANE - France
Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287856 - Publication au BOPI 1999-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluie, parasols et cannes, fouet et sellerie. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométrique.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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