Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RNAgate
M. MICHOT Bernard

Numéro de dépôt :
3245786
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/09/2013
RNAgate de MICHOT Bernard

Présentation de la marque RNAgate

Déposée le 16 septembre 2003 par monsieur MICHOT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RNAgate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est monsieur MICHOT Bernard domicilié(e) Lieu dit TANTENE PERN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHOT Bernard domicilié(e) Lieu dit TANTENE PERN - France.

La marque RNAgate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RNAgate est expirée depuis le 16 septembre 2013.

MICHOT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ACTiGenics , SSBI , Bleu de Pern


M. MICHOT Bernard - Lieu dit TANTENE PERN - France


M. MICHOT Bernard - Lieu dit TANTENE PERN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Logiciels informatiques, matériel informatique, et outils de développement de logiciels d'analyse et de gestion de données et d'informations dans les domaines des sciences de la vie et de la santé, de l'écologie, de la cosmétologie, des industries pharmaceutiques et biotechnologiques, de la médecine, de la médecine vétérinaire, des services de santé et des questions y afférent en matière commerciale, juridique et politique publique. Disques compacts audio et vidéo, bandes audio et vidéo et cassettes préenregistrées sur des données et informations relatives aux domaines des sciences de la vie et de la santé, de l'écologie, de la cosmétologie, des industries pharmaceutiques et biotechnologiques, de la médecine, de la médecine vétérinaire, des services de santé et des questions y afférent, sur des sujets relatifs à des rapports et publications, sous un format électronique, dans le domaine des sciences de la vie et de la santé, de l'écologie, de la cosmétologie, des industries pharmaceutiques et biotechnologiques, de la médecine, de la médecine vétérinaire, des services de santé et des questions y afférent en matière commerciale, juridique et politique publique. Vidéogrammes, puces et circuits électroniques. Bases de données sous forme exploitable par un ordinateur, et matériel informatique et logiciels y afférent. Informations stockées dans des mémoires optiques, magnétiques et à semi-conducteurs. Le matériel informatique et les logiciels pour permettre l'entrée et la sortie de ces informations contenant des enregistrements sonores ou vidéo ou des informations dans les domaines des sciences de la vie et de la santé, de l'écologie, de la cosmétologie, des industries pharmaceutiques et biotechnologiques, de la médecine, de la médecine vétérinaire, des services de santé et des questions y afférent. Puces, mémoires vives, disques optiques et magnétiques exploitables par un ordinateur. Logiciels informatiques, et outils de développement de logiciels d'analyse et de gestion de données et d'informations concernant le stockage, le repérage, l'annotation et l'affichage d'informations concernant les génomes, les séquences d'acides désoxyribonucléiques, d'acides ribonucléiques et de protéines rencontrées en génétique et en biologie moléculaire, dans le domaine des sciences, de la technologie, de la santé (industries pharmaceutiques, médicales, vétérinaire et biotechnologique) ainsi que dans des activités connexes. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images et autres vecteurs d'information ; support d'enregistrement magnétiques. Equipement (y compris les logiciels, progiciels et programmes informatiques) pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux. Affiches, manuels d'instruction ou d'enseignement, matériels d'instruction (à l'exception des appareils). Rapports et publications imprimés relatifs à des sujets appartenant aux domaines des sciences de la vie et de la santé, de l'écologie, de la cosmétologie, des industries pharmaceutiques et biotechnologiques, de la médecine, de la médecine vétérinaire, des services de santé et des questions y afférent en matière commerciale, juridique et politique publique. Bases de données sous forme papier. Informations stockées sous forme imprimées ou sur du papier. Manuels et autres produits de l'imprimerie contenant des instructions concernant l'utilisation de bases de données et des informations qu'elles contiennent, et le stockage et la récupération de ces informations en utilisant les bases de données informatiques correspondantes, produits de l'imprimerie concernant le stockage, le repérage, l'annotation et l'affichage d'information concernant les génomes, les séquences d'acides désoxyribonucléiques, d'acides ribonucléiques et de protéines rencontrées en génétique et en biologie moléculaire, dans le domaine des sciences de la vie et de la santé, de l'écologie, de la cosmétologie, des industries pharmaceutiques et biotechnologiques, de la médecine, de la médecine vétérinaire, des services de santé et des questions y afférent en matière commerciale, juridique et politique publique. Gestion de fichiers informatiques. Recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaire sur réseaux informatiques, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire. Service de saisie et de traitement de données informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Informations en matière d'entreposage. Location d'entrepôts. Micro-édition. Service d'imagerie numérique. Publication d'images. Publication de bases de données sur support papier et sur support électronique. Formation, formation pratique (démonstration), organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif, information en matière culturelle et/ou éducative, information en matière culturelle et/ou éducative sur réseau informatiques, organisation de conférences et/ou de colloques et/ou de séminaires, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, publication de textes autres que les textes publicitaires. Recherche et développement de nouveaux produits. Service de contrôle qualité, ingénierie. Recherches scientifiques à but médical. Services médicaux et services de recherche et développement pour le compte de tiers notamment dans les domaines des sciences de la vie et de la santé, de l'écologie, de l'environnement de la cosmétologie, des industries pharmaceutiques et biotechnologiques, de la médecine, de la médecine vétérinaire, des services de santé et des questions y afférent en matière commerciale, juridique et politique publique. Services de diagnostic et de pronostic de maladies et système d'analyse dans le domaine de la médecine, de la médecine vétérinaire, de la santé, de l'écologie et de l'environnement. Services de séquençage et de recherche des séquences d'acides désoxyribonucléiques, d'acides ribonucléiques et d'acides aminés et protéines. Services de découverte, formulation et purification d'acides nucléiques et de protéines. Services d'analyse et de test à des fins pharmaceutiques, médicales, vétérinaires, écologiques, environnementales ou biotechnologiques. Services de comparaison, de compilation ou de concordance de séquences, d'informations concernant les séquences d'acides désoxyribonucléiques, d'acides ribonucléiques et de protéines, concernant des molécules active ou non active, des cellules, des réseaux d'interactions moléculaires, cellulaires dans tous les organismes, et concernant des informations de phylogénie. Services d'assistance en matière de compilation et de comparaison de données (travaux d'ingénieurs et de chercheurs). Etude de projets techniques. Service de conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, service de conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique), concession de licence de propriété intellectuelle. Information en matière technique et scientifique et/ou en matière de biotechnologie. Location de temps d'accès à une base de données informatisée et fourniture de bases de données et d'informations dans les domaines des sciences de la vie et de la santé, de l'écologie, de l'environnement de la cosmétologie, des industries pharmaceutiques et biotechnologiques, de la médecine, de la médecine vétérinaire, des services de santé et des questions y afférent en matière commerciale, juridique et politique publique. Services informatiques, à savoir accès à des logiciels et à des informations dans les domaines des sciences de la vie et de la santé, de l'écologie, de l'environnement de la cosmétologie, des industries pharmaceutiques et biotechnologiques, de la médecine, de la médecine vétérinaire, des services de santé et des questions y afférent en matière commerciale, juridique et politique publique. Mise à disposition d'informations accessibles en ligne et hors ligne à partir d'une banque de données sur ordinateur ou d'un réseau d'ordinateurs. Mise à disposition de conseils et d'informations en rapport avec une base de données scientifiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. La création de bases de données sous forme exploitable par un ordinateur et par l'Homme, et services de conseils et d'assistance afférents. Travaux de recherche et développement de nouveaux produits concernant le stockage, l'annotation et l'affichage d'informations concernant les séquences d'acides désoxyribonucléiques, d'acides ribonucléiques et de protéines rencontrées en génétique et biologie moléculaire, dans le domaine des sciences de la vie, de l'environnement, de la technologie, de la santé (industries pharmaceutiques, médicales, vétérinaire et biotechnologique) ainsi que dans des activités connexes. Services juridiques, recherches judiciaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.