Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES VALLIERES
Numéro de dépôt :
3081108
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DOMAINE DES VALLIERES
Déposée le 29 janvier 2001 par MICHON Pascal Maxime Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES VALLIERES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340326 - Publication au BOPI 2002-02-04
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11