Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOX-1
Numéro de dépôt :
1672775
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2001
Présentation de la marque TOX-1
Déposée le 21 juin 1991 par MICHON JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOX-1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOX-1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66396 - Publication au BOPI 1992-08-18