Déposée le 15 avril 2014 par monsieur MICHON Jean-Daniel et monsieur MOIROUX Dorian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « UXON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Les déposants sont monsieur MICHON Jean-Daniel domicilié(e) La Ville - 01250 - GRAND CORENT - France et monsieur MOIROUX Dorian domicilié(e) 965 rue du Mont Charvey, Chiloup - 01250 - BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siglex France, M. GRIESMAR François domicilié(e) 13B chemin du Levant, BP 55 - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.
La marque UXON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UXON est expirée depuis le 15 avril 2024.
M. MICHON Jean-Daniel - La Ville - 01250 - GRAND CORENT - France
M. MOIROUX Dorian - 965 rue du Mont Charvey, Chiloup - 01250 - BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT - France
Siglex France, M. GRIESMAR François - 13B chemin du Levant, BP 55 - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour conduites ; constructions métalliques, constructions transportables métalliques, constructions en acier, châssis métalliques [construction], colonnes métalliques [parties de constructions] ;
Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; scies (machines), scies à chaîne, scies de long, scies d'élagage, scies à ruban, scies circulaires, scies sauteuses ; coupeuses [machines] ; lames de scie (parties de machines), porte-lames [parties de machines] ; chevalets pour scier ; raboteuses ; alimentateurs de chaudières de machines ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; machines agricoles ; machines-outils ; machines pour la construction des routes, machines pour les travaux de terrassement ;
Outils à main actionnés manuellement ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; outils de sciage et leurs accessoires ; scies (outils), scies à archet, scies à métaux, scies d'élagage ; lames de scie (parties d'outils) ; châssis de scies à main ; porte-scies ; instruments pour l'affûtage ; ceintures porte-outils ; cisailles ; lames pour cisailles ; cognées, couperets, haches, hachettes, herminettes, machettes ; outils pour tailler et élaguer ; sécateurs, serpes, ; serpettes ; faux, faucilles ; limes ; étaux ; maillets, marteaux, masses ; pinces ; rabots ; serre-joints ;
Chevalets pour sciage.
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