Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Dame Comtesse
Michon Fanny

Numéro de dépôt :
3832485
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2021
La Dame Comtesse de Michon Fanny

Présentation de la marque La Dame Comtesse

Déposée le 18 mai 2011 par Michon Fanny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Dame Comtesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Michon Fanny domicilié(e) 103 avenue Verdier - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michon Fanny domicilié(e) 103 avenue Verdier - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque La Dame Comtesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Dame Comtesse est expirée depuis le 18 mai 2021.


Michon Fanny - 103 avenue Verdier - 92120 - MONTROUGE - France


Michon Fanny - 103 avenue Verdier - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Bijouterie fantaisie bijoux en argent ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.