Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEHALEUR
MICHON Dominique

Numéro de dépôt :
3121410
Date de dépôt :
18/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
18/09/2011
IDEHALEUR de MICHON Dominique

Présentation de la marque IDEHALEUR

Déposée le 18 septembre 2001 par MICHON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « IDEHALEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est MICHON Dominique, domicilié(e) 23 rue du Pont du Chat, 44490 LE CROISIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHON Dominique - France.

La marque IDEHALEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEHALEUR est expirée depuis le 18 septembre 2011.

MICHON Dominique a également déposé les autres marques suivantes : B & D


MICHON Dominique - 23 rue du Pont du Chat, 44490 LE CROISIC - France


MICHON Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Treuils de péché filets de péché atirail de péché.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].