Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B & D
Numéro de dépôt :
1201103
Date de dépôt :
12/03/1982
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
12/03/1992
Présentation de la marque B & D
Déposée le 12 mars 1982 par monsieur MICHON DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « B & D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B & D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B & D est expirée depuis le 12 mars 1992.
MICHON DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35