Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGE BLEUE DESIGN
M. Michon Claude
Mle Miakinon Christine

Numéro de dépôt :
99824633
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque ORANGE BLEUE DESIGN

Déposée le 23 novembre 1999 par monsieur Michon Claude et mademoiselle Miakinon Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORANGE BLEUE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Les déposants sont monsieur Michon Claude domicilié(e) 61, rue Raymond IV, 31000 Toulouse - France et mademoiselle Miakinon Christine domicilié(e) 61, rue Raymond IV, 31000 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michon Claude - France.

La marque ORANGE BLEUE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE BLEUE DESIGN est expirée depuis le 23 novembre 2009.

Michon Claude a également déposé les autres marques suivantes : évodys


M. Michon Claude - 61, rue Raymond IV, 31000 Toulouse - France

Mle Miakinon Christine - 61, rue Raymond IV, 31000 Toulouse - France


M. Michon Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Luminaires, lampes de bureau, spots, lampes de chevets, lustres, appliques, suspensions, lampadaires, plafonniers, lampes sur pied, lanternes, lanternes pour extérieurs, réverbères. Meubles, fauteuils, canapés, chevets, tables, tables basses, meubles de rangement, lits, chaises, tabourets, systèmes modulaires de rangements, poufs, meubles de cuisines, coffres, poubelles, étagères, bibliothèques, range-Cédérom, patères, meubles télévision, range cassettes (audio ou vidéo), tréteaux, plateaux, meubles haute fidélité, paravents, caissons, meubles de bureau, corbeilles, porte-revues, vestiaires, portemanteaux, meubles de salles de bains, guéridons, miroirs, boîtes, cadres de miroirs, tringles à rideaux, cadres de tableaux, vitrines, vaisseliers, commodes, penderies, armoires, bancs, range-bouteilles, buffets, cintres, dessertes, meubles de jardin. Assiètes, plats, théières, jattes, plateaux, bougeoirs, dessous de plats, salières, poivrières (non en métaux précieux). Cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, casseroles, poêles, bols, tasses, sauteuses, vases, pichets, verres, moules de cuisines, porte-savons, saladiers, caches-pots, jardinières, faitouts, bouteilles, moulins à épices, bocaux, planches à découper, bouilloires. Linge de maison, rideaux, nappes, couettes, housses, linges de lit, draps, linges de toilette, serviettes, sets de table, plaids, couvre-lits, couvertures, coussins, tentures, oreillers. Tapis, paillassons, nattes, tentures, stores, parements de murs, panneaux muraux décoratifs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.