Déposée le 16 décembre 1993 par MICHIELSEN Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANS PAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est MICHIELSEN Christian, domicilié(e) 105, Route de Saint Fortunat, 69450 St Cyr au Mont d'Or - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHIELSEN Christian - France.
La marque SANS PAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS PAGNE est expirée depuis le 16 décembre 2003.
MICHIELSEN Christian a également déposé les autres marques suivantes : SANPAI
MICHIELSEN Christian - 105, Route de Saint Fortunat, 69450 St Cyr au Mont d'Or - France
MICHIELSEN Christian - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Savons, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices vêtements, chaussures, chapellerie bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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