Déposée le 11 juin 2012 par MICHET Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BAR A COLLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est MICHET Nicolas domicilié(e) 1, rue Paneboeuf - 31400 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas MICHET domicilié(e) 1, rue Paneboeuf - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque BAR A COLLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAR A COLLANTS est expirée depuis le 11 juin 2022.
MICHET Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : NICOLAS MESSINA
MICHET Nicolas - 1, rue Paneboeuf - 31400 - TOULOUSE - France
Monsieur Nicolas MICHET - 1, rue Paneboeuf - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641159 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22
Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, sacs de lavage de bonneterie.
Chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, pantalons, shorts (habillement), bermudas (vêtements), cravates, pochettes (habillement), voiles (vêtements), écharpes, foulards, étoles, bobs (chapellerie), casquettes, pull-overs, caleçons, culottes, lingerie de corps, combinaisons (sous-vêtements), caracos (vêtements), corsets, guêpières (vêtements), bonneterie, sous-vêtements (habillement), sous-pulls (vêtements), maillots de bain, pyjamas, soutiens-gorge, robes, jupes, vestes, chemises, chemises, chemisettes, corsages, tailleurs (vêtements).
Organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracs, prospectus, échantillons, imprimés), publicité, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion de fichiers informatiques ; vente au détail de chaussures et de chapellerie, d'articles de maroquinerie ; vente en ligne de chaussures et de chapellerie, de sous-vêtements, d'articles de maroquinerie ; démonstration de produits.
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