Déposée le 6 mars 2003 par MICHELSON Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A PROPOS DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est MICHELSON Véronique domicilié(e) 11, avenue Robert Schuman,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque A PROPOS DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213695.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PROPOS DECORATION est expirée depuis le 6 mars 2013.
MICHELSON Véronique - 11, avenue Robert Schuman,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Récipients d'emballage non métalliques ; objets d'art, et figurines (statuettes) en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques ; meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres à jouets, coffrets. Pots, cache-pots non en papier ; vaisselle en verre, porcelaine ou faience ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; objets d'art en métaux précieux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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