Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICOMAT
Michels

Numéro de dépôt :
930149
Date de dépôt :
01/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MICOMAT

Déposée le 1 août 1975 par Michels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MICOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michels domicilié(e) (soc. an.), 7, quai du Châtelier, Ile Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque MICOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MICOMAT est expirée depuis le 1 août 1985.

Michels a également déposé les autres marques suivantes : ROXO , CASH PACK , MICOLOCK , silf , SILF , VEMIC , VEMIC , TOPSY , COMECAM , BIGNEW THE COMPLETE GUIDE TO YOUTH STYLE NOW ON THE STREETS IN EUROPE AND THE U.S.


Michels - (soc. an.), 7, quai du Châtelier, Ile Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.