Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LOGE 47
M. Michels-Erwan Djergou
M. Hervé Mansoni
M. Thibaut Kionzo

Numéro de dépôt :
4056657
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LOGE 47 de Michels-Erwan Djergou

Présentation de la marque LOGE 47

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par monsieur Michels-Erwan Djergou, monsieur Hervé Mansoni, monsieur Thibaut Kionzo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOGE 47 »

Les déposants sont monsieur Michels-Erwan Djergou domicilié(e) 11 Impasse des platrières - 77130 - MONTEREAU FAULT-YONNE - France, monsieur Hervé Mansoni domicilié(e) 12 Chemin des postes - 95360 - MONTMAGNY - France, monsieur Thibaut Kionzo domicilié(e) 17 Rue de la république - 77270 - Villeparisis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michels-Erwan Djergou domicilié(e) 11 Impasse des platrières - 77130 - MONTEREAU FAULT-YONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Michels-Erwan Djergou - 11 Impasse des platrières - 77130 - MONTEREAU FAULT-YONNE - France

M. Hervé Mansoni - 12 Chemin des postes - 95360 - MONTMAGNY - France

M. Thibaut Kionzo - 17 Rue de la république - 77270 - Villeparisis - France


M. Michels-Erwan Djergou - 11 Impasse des platrières - 77130 - MONTEREAU FAULT-YONNE - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°681039 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Bandes audio préenregistrées, disques et cassettes, bandes vidéo, cassettes et disques numériques audio et audio vidéo, disques compacts, disques numériques polyvalents, disques laser, et disques acoustiques contenant de la musique et du divertissement ; enregistrements audio et vidéo théâtraux ou musicaux ; films cinématographiques concernant les industries de la musique et du divertissement ; logiciels de réalité virtuelle ; sonneries, musique, contenu MP3, graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables pour dispositifs de communication sans fil ; et équipements de jeux informatiques et vidéo contenant des dispositifs à mémoire, à savoir, logiciels, bandes, cartouches, cassettes, manettes de jeu et télécommandes pour jeux informatiques et vidéo ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Service de vente en ligne et au détails de : vêtements, sacs a dos, sac a main, casquettes, casque audio, logo, applications de téléphone, sonnerie, applications Internet, figurines métallique et non métallique, boisson sans alcool, porte clés, bijoux, cuirs, jouets, jeux vidéo, jeux simple, jouets musicaux, sodas, coques pour téléphones portables ; accessoires pour téléphones portables ; lunettes de soleil ; lunettes (optiques) ; châsses (montures) de lunettes ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; étuis pour verre de contact ; articles de lunetterie, clé USB, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), bourses, chaussures, chapellerie, chemises, articles d'habillement, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, bonneterie, chaussettes, chaussures de sport,écharpes, foulards, bandes audio préenregistrées, de disques et cassettes, bandes vidéos, de disques et cassettes, audio numériques et bandes audio-vidéo et de disques, de cd, dvd's, disques laser, et disques acoustiques contenant de la musique et du divertissement, des enregistrements théâtraux et musicaux et vidéo, logiciels de jeux de réalité virtuelle, jeux vidéo électroniques de type "jeux d'arcade", sonneries téléchargeables, musique, fichiers MP3, graphisme, jeux, images et vidéos pour dispositifs de communication sans fil, musique téléchargeable, fichiers MP3, graphisme, jeux informatiques, images et vidéos, logiciels de jeux informatiques, bandes, cartouches et cassettes, logiciels de jeux vidéo, bandes, cartouches et cassettes, téléphones cellulaires ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. organisation de promotions utilisant des supports audiovisuels ; préparation de présentations audiovisuelles dans le domaine de la musique ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire ; organisation et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique et du divertissement ; organisation et conduite de foires et expositions à des fins commerciales et publicitaires ; promotion et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique ; promotion de concerts de tiers ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des promoteurs qu'ils associent leurs produits et services à des concerts et événements musicaux ; promotion des produits de tiers en préparant et en plaçant des annonces dans un magazine électronique disponible via un réseau informatique mondial ; fourniture d'informations concernant les produits et services de tiers via un réseau informatique mondial ; reproduction de documents ; production de films télévisés et vidéo ; distribution de musique ; distribution d'enregistrements audio et vidéo musicaux ; Application pour Smartphones, ordinateur et tablettes tactiles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Production et diffusion de programmes radiophoniques et télévisés ; production, distribution et édition musicale ; production et distribution de divertissements radiophoniques ; production d'enregistrements audio ; production de disques ; production de bandes vidéo ; divertissement sous forme de programmes télévisés continus dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir un spectacle continu de musique et de divertissement diffusé à la télévision, par satellite et sur supports audio et vidéo ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions personnelles de célébrités et d'artistes et groupes musicaux ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation de spectacles télévisés, de manifestations sportives, de défilés de mode, de jeux, de cérémonies de remise de prix et de spectacles de comédie devant un public en direct qui sont tous diffusés en direct ou enregistrés pour une diffusion ultérieure ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée, informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement à savoir représentations en direct, télévisées et cinématographiques d'un artiste professionnel ; conduite d'expositions récréatives sous forme de festivals de musique ; organisation d'expositions pour la promotion de la musique et des arts ; service de fans-clubs en tant que divertissement. Réservation de places de spectacles ; services de disc-jockeys, de chanteurs, auteurs compositeurs et interprètes de musique, concerts, prestations live, apparition écrite ou sonore du nom de la marque sur affiches, flyers, et toutes formes de promotions, publicités, artistes et danseurs ; services de studios d'enregistrement ; organisation et interprétation de manifestations et de spectacles de musique, de danse et de divertissement ; production et distribution de compacts disques et toutes autres formes de formats de reproductions musicales et vidéo à venir ; émission de radio et de télévision ; productions et distribution de produits dérivés de toutes natures (ex : figurines, vêtements, préservatifs, etc.) ; nom de profils et de pages dédiées sur tous réseaux sociaux ; Publication de magazines sur le web, distribution de musique ; distribution d'enregistrements audio et vidéo musicaux ; distribution d'enregistrements audio et vidéo musicaux via toutes plateformes électroniques existante et à venir ; Divertissement ; production de films sur bandes vidéo.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.