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Marques déposées par MICHELOT Philippe
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LA TARTINE ARDECHOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TARTINE ARDECHOISE
MICHELOT Philippe
A.D.A.P.E.I. SECTION SUD Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95566059
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2005

Présentation de la marque LA TARTINE ARDECHOISE

Déposée le 30 mars 1995 par MICHELOT Philippe et l'association loi 1901 A.D.A.P.E.I. SECTION SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TARTINE ARDECHOISE »

Les déposants sont MICHELOT Philippe, domicilié(e) Domaine de la Musardière, Quartier Viviers, 07130 SOYONS - France et l'association loi 1901 A.D.A.P.E.I. SECTION SUD domicilié(e) 13, rue de l'Industrie, 07200 AUBENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel RICHEBOURG Cabinet Michel Richebourg - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TARTINE ARDECHOISE est expirée depuis le 30 mars 2005.

MICHELOT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : FERMES-HOTELS CHAMBRES-d-HOTES-PROVENCE , HOSTELLERIES ET MAISONS BOURGEOISES MARIE-ANNE D'ALAMP MES FLANERIES 4 SAISONS , Particulier Loue


MICHELOT Philippe - Domaine de la Musardière, Quartier Viviers, 07130 SOYONS - France

A.D.A.P.E.I. SECTION SUD Association Loi 1901 - 13, rue de l'Industrie, 07200 AUBENAS - France


Michel RICHEBOURG Cabinet Michel Richebourg - France


Demande de renouvellement le 24 mars 2005 n°2284849 - Publication au BOPI 2005-03-24

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488793 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 12 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°673656 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Gelées, confitures, compotes Miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.