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Marques déposées par MICHELON BRIGITTE
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DOMAINE LA JASSE d'ISNARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA JASSE d'ISNARD
MICHELON BRIGITTE

Numéro de dépôt :
3580092
Date de dépôt :
03/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2018
DOMAINE LA JASSE d\'ISNARD de MICHELON BRIGITTE

Présentation de la marque DOMAINE LA JASSE d'ISNARD

Déposée le 3 juin 2008 par MICHELON BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA JASSE d'ISNARD »

Le déposant est MICHELON BRIGITTE domicilié(e) DOMAINE LA JASSE D'ISNARD BP 26 - 30470 - AIMARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FERNAND MICHELON domicilié(e) DOMAINE LA JASSE D'ISNARD ROUTE DES PLAGES - 30470 - AIMARGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA JASSE d'ISNARD est expirée depuis le 3 juin 2018.


MICHELON BRIGITTE - DOMAINE LA JASSE D'ISNARD BP 26 - 30470 - AIMARGUES - France


MONSIEUR FERNAND MICHELON - DOMAINE LA JASSE D'ISNARD ROUTE DES PLAGES - 30470 - AIMARGUES - France


Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; digestifs ; spiritueux.