Madame Michelle, Henriette, Victoire BOCQUIER, épouse de Monsieur Michel, Arsène, Georges GEMONET, rue de la Johardière, Zone Industrielle, 44800 SAINT-HERBLAIN.
Numéro de dépôt :
1298438
Date de dépôt :
07/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1995
Présentation de la marque BISCOTTES ST MICHEL
Déposée le 7 février 1985 par madame Michelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BISCOTTES ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Michelle - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.
La marque BISCOTTES ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Michelle, Henriette, Victoire BOCQUIER, épouse de Monsieur Michel, Arsène, Georges GEMONET, rue de la Johardière, Zone Industrielle, 44800 SAINT-HERBLAIN. - France
LE RECUEIL DES MARQUES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Inscription - Changement de nature juridique n°27614 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°22456 - Publication au BOPI
Biscottes, pains de régime.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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