Marque enregistrée - Marque en vigueur

Camaïssette
Mme. Michelle Nasles

Numéro de dépôt :
4325821
Date de dépôt :
30/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2026
Camaïssette de Michelle Nasles

Présentation de la marque Camaïssette

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2016 par madame Michelle Nasles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Camaïssette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est madame Michelle Nasles domicilié(e) 1270 Route départementale 17 - 13510 - Eguilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHELLE NASLES, Mme. MICHELLE GAUTIER-NASLES domicilié(e) 1270 Route départementale 17 - 13510 - EGUILLES - France.

La marque Camaïssette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Camaïssette arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.

Michelle Nasles a également déposé les autres marques suivantes : L'Aurélienne


Mme. Michelle Nasles - 1270 Route départementale 17 - 13510 - Eguilles - France


MICHELLE NASLES, Mme. MICHELLE GAUTIER-NASLES - 1270 Route départementale 17 - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.