Marque expirée - Marque en non vigueur

M MOISSAC ATELIERS
SARL MICHELLE MOISSAC Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3634303
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2019
M MOISSAC ATELIERS de MICHELLE MOISSAC

Présentation de la marque M MOISSAC ATELIERS

Déposée le 5 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHELLE MOISSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MOISSAC ATELIERS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHELLE MOISSAC domicilié(e) 33, rue Galilée,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 000 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MOISSAC ATELIERS est expirée depuis le 5 mars 2019.


SARL MICHELLE MOISSAC Société à responsabilité limitée - 33, rue Galilée,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 399000157


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie.