Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Etats d'image
michelle gaigneux

Numéro de dépôt :
3821705
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2021
Etats d\'image de michelle gaigneux

Présentation de la marque Etats d'image

Déposée par voie électronique le 7 avril 2011 par michelle gaigneux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Etats d'image » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est michelle gaigneux domicilié(e) 5 rue des remparts - 69770 - montrottier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, michelle gaigneux domicilié(e) 5 rue des remparts - 69770 - montrottier - France.

La marque Etats d'image a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etats d'image est expirée depuis le 7 avril 2021.


michelle gaigneux - 5 rue des remparts - 69770 - montrottier - France


michelle gaigneux - 5 rue des remparts - 69770 - montrottier - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition.