Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUITARE-BUS
Mme. Michelle CONTRAULT
M. Antoine BOCQUIER
Mme. Martine BOCQUIER

Numéro de dépôt :
3937126
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/07/2022
GUITARE-BUS de Michelle CONTRAULT

Présentation de la marque GUITARE-BUS

Déposée le 26 juillet 2012 par madame Michelle CONTRAULT, monsieur Antoine BOCQUIER, madame Martine BOCQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GUITARE-BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Les déposants sont madame Michelle CONTRAULT domicilié(e) 28 Rue du Commandant Charcot - 44600 - Saint Marc sur Mer - France, monsieur Antoine BOCQUIER domicilié(e) 25 Résidence des Greens, Le Grand Brangouré - 44117 - Saint-André des Eaux - France, madame Martine BOCQUIER domicilié(e) 25 Résidence des Greens, Le Grand Brangouré - 44117 - Saint-André des Eaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine BOCQUIER domicilié(e) 25 Résidence des Greens, Le Grand Brangouré - 44117 - Saint-André des Eaux - France.

La marque GUITARE-BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUITARE-BUS est expirée depuis le 26 juillet 2022.


Mme. Michelle CONTRAULT - 28 Rue du Commandant Charcot - 44600 - Saint Marc sur Mer - France

M. Antoine BOCQUIER - 25 Résidence des Greens, Le Grand Brangouré - 44117 - Saint-André des Eaux - France

Mme. Martine BOCQUIER - 25 Résidence des Greens, Le Grand Brangouré - 44117 - Saint-André des Eaux - France


M. Antoine BOCQUIER - 25 Résidence des Greens, Le Grand Brangouré - 44117 - Saint-André des Eaux - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.