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Marques déposées par madame michelle cagnard braud
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e.toile prod
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e.toile prod
Mme. michelle cagnard braud

Numéro de dépôt :
3924565
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/06/2022
e.toile prod de michelle cagnard braud

Présentation de la marque e.toile prod

Déposée le 4 juin 2012 par madame michelle cagnard braud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « e.toile prod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est madame michelle cagnard braud domicilié(e) 13 rue Gardenat lapostol - 92150 - suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, producteur, Mme. michelle cagnard domicilié(e) 13 rue gardenat lapostol - 92150 - suresnes - France.

La marque e.toile prod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.toile prod est expirée depuis le 4 juin 2022.


Mme. michelle cagnard braud - 13 rue Gardenat lapostol - 92150 - suresnes - France


producteur, Mme. michelle cagnard - 13 rue gardenat lapostol - 92150 - suresnes - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Photographies ;

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