INCASPUN
Présentation de la marque INCASPUN
Déposée le 31 juillet 1979 par la Société Anonyme (SA) MICHELL y CIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INCASPUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INCASPUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque INCASPUN est expirée depuis le 31 juillet 1989.
MICHELL y CIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009