Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio-T-Box
Mle MICHELL Anne, Agissant pour le compte de la société Bio-T-Box en cours de formation
Mle ROBERT Camille, Agissant pour le compte de la société Bio-T-Box en cours de formation

Numéro de dépôt :
3946390
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
Bio-T-Box de MICHELL Anne

Présentation de la marque Bio-T-Box

Déposée le 17 septembre 2012 par mademoiselle MICHELL Anne et mademoiselle ROBERT Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio-T-Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Les déposants sont mademoiselle MICHELL Anne domicilié(e) 157 b rue du 8 mai 1945 - 69100 - VILLEURBANNE - France et mademoiselle ROBERT Camille domicilié(e) 26 rue André Malraux - 35136 - SAINT JACQUES DE LA LANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle MICHELL Anne domicilié(e) 157 b rue du 8 mai 1945 - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Bio-T-Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio-T-Box est expirée depuis le 17 septembre 2022.


Mle MICHELL Anne, Agissant pour le compte de la société Bio-T-Box en cours de formation - 157 b rue du 8 mai 1945 - 69100 - VILLEURBANNE - France

Mle ROBERT Camille, Agissant pour le compte de la société Bio-T-Box en cours de formation - 26 rue André Malraux - 35136 - SAINT JACQUES DE LA LANDE - France


Mle MICHELL Anne - 157 b rue du 8 mai 1945 - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits et services visés issus de l'agriculture biologique ou les ingrédients utilisés pour leur fabrication sont issus de l'agriculture biologique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Produits et services visés issus de l'agriculture biologique ou les ingrédients utilisés pour leur fabrication sont issus de l'agriculture biologique ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Produits et services visés issus de l'agriculture biologique ou les ingrédients utilisés pour leur fabrication sont issus de l'agriculture biologique.