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Marques déposées par MICHELIS Jean
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F A12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F A12
MICHELIS Jean, Victor, Résidence Beauvallon D1, 740, avenue Jules Grec, 06600 ANTIBES.

Numéro de dépôt :
1268213
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/1994

Présentation de la marque F A12

Déposée le 3 avril 1984 par MICHELIS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F A12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHELIS Jean, Victor, Résidence Beauvallon D1, 740, avenue Jules Grec, 06600 ANTIBES. - France.

La marque F A12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F A12 est expirée depuis le 3 avril 1994.

MICHELIS Jean a également déposé les autres marques suivantes : JM INDUSTRIE , IONOSTAT , FORMOCONTROL


MICHELIS Jean, Victor, Résidence Beauvallon D1, 740, avenue Jules Grec, 06600 ANTIBES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Appareil électronique séquentiel générateur de gaz.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.