Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Micheline RUGGIERI-BOREQUE
/
BARON CHARLES DE CACHARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON CHARLES DE CACHARD
Mme. Micheline RUGGIERI-BOREQUE

Numéro de dépôt :
3879231
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/12/2021
BARON CHARLES DE CACHARD de Micheline RUGGIERI-BOREQUE

Présentation de la marque BARON CHARLES DE CACHARD

Déposée le 5 décembre 2011 par madame Micheline RUGGIERI-BOREQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BARON CHARLES DE CACHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est madame Micheline RUGGIERI-BOREQUE domicilié(e) 8 avenue Beau Séjour - 1410 - WATERLOO - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque BARON CHARLES DE CACHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON CHARLES DE CACHARD est expirée depuis le 5 décembre 2021.


Mme. Micheline RUGGIERI-BOREQUE - 8 avenue Beau Séjour - 1410 - WATERLOO - Belgique


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).