Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUT'BOUILLE
Madame Micheline MOHAMMEDI

Numéro de dépôt :
4405435
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
BOUT\'BOUILLE de Micheline MOHAMMEDI

Présentation de la marque BOUT'BOUILLE

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par madame Micheline MOHAMMEDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUT'BOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est madame Micheline MOHAMMEDI domicilié(e) 13 la giraudière - 86380 - CHABOURNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Micheline MOHAMMEDI domicilié(e) 13 la giraudière - 86380 - CHABOURNAY - France.

La marque BOUT'BOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUT'BOUILLE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.


Madame Micheline MOHAMMEDI - 13 la giraudière - 86380 - CHABOURNAY - France


Madame Micheline MOHAMMEDI - 13 la giraudière - 86380 - CHABOURNAY - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Inscription le 11 décembre 2018 - Retrait partiel n°741104 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Attrape rêves [décoration]; Mobiles décoratifs produisant des sons; Mobiles [décoration]; Mobiles [objets pour la décoration]; coussins ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; Confettis ; Doudous [peluches] ; Hochets ; Hochets pour bébés ; Jouets ; Jouets à monter soi-même vendus sous forme de kit ; Jouets en tissu ; Jouets musicaux ; Jouets pour lits de bébés ; Jouets rembourrés ; Peluches [jouets].