Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVORCIAL
Mme. Micheline GUERY

Numéro de dépôt :
4184515
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2025
DIVORCIAL de Micheline GUERY

Présentation de la marque DIVORCIAL

Déposée par voie électronique le 29 mai 2015 par madame Micheline GUERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVORCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est madame Micheline GUERY domicilié(e) La Calmeraie, 31 rue du brulet - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. GUERY Micheline domicilié(e) La Calmeraie, 31 Rue du brulet - 69110 - SAINT EFOY LES LYON - France.

La marque DIVORCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVORCIAL arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.


Mme. Micheline GUERY - La Calmeraie, 31 rue du brulet - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


Mme. GUERY Micheline - La Calmeraie, 31 Rue du brulet - 69110 - SAINT EFOY LES LYON - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.