Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMELIE POMMIER
Numéro de dépôt :
1181994
Date de dépôt :
13/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque AMELIE POMMIER
Déposée le 13 mars 1981 par madame Micheline DELACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMELIE POMMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMELIE POMMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181994.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AMELIE POMMIER est expirée depuis le 13 mars 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08