Marque renouvelée - Marque en non vigueur
XAS
Numéro de dépôt :
1003800
Date de dépôt :
15/10/1976
Lieu de dépôt :
CLERMONT-FERRAND
Présentation de la marque XAS
Déposée le 15 octobre 1976 par MICHELIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT-FERRAND), la marque française « XAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque XAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque XAS est expirée depuis le 15 octobre 1986.
MICHELIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006