Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM
Michelin & Cie - Compagnie Générale des Etablissements Michelin

Numéro de dépôt :
951855
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
Clermont-Ferrand

Présentation de la marque CM

Déposée le 12 mars 1976 par Michelin & Cie - Compagnie Générale des Etablissements Michelin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Clermont-Ferrand), la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michelin & Cie - Compagnie Générale des Etablissements Michelin domicilié(e) (sociéte en commandite par actions), 4, rue du Terrail, Clermont-Ferrand. - France.

La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CM est expirée depuis le 12 mars 1986.

Michelin & Cie - Compagnie Générale des Etablissements Michelin a également déposé les autres marques suivantes : XTP , (Marque figurative) , CAPEX , BIB X


Michelin & Cie - Compagnie Générale des Etablissements Michelin - (sociéte en commandite par actions), 4, rue du Terrail, Clermont-Ferrand. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Pneumatiques pour roues de véhicules.