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Marques déposées par monsieur MICHELI Sébastien
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m
Marque enregistrée - Marque en vigueur

m
M. MICHELI Sébastien

Numéro de dépôt :
4256114
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2026
m de MICHELI Sébastien

Présentation de la marque m

Déposée le 11 mars 2016 par monsieur MICHELI Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « m » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur MICHELI Sébastien domicilié(e) Zone Artisanale Le Creusot - 53300 - SAINT LOUP DU GAST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHELI Sébastien domicilié(e) Zone Artisanale Le Creusot - 53300 - SAINT LOUP DU GAST - France.

La marque m a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

MICHELI Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : Micheli , Micheli DESIGN


M. MICHELI Sébastien - Zone Artisanale Le Creusot - 53300 - SAINT LOUP DU GAST - France


M. MICHELI Sébastien - Zone Artisanale Le Creusot - 53300 - SAINT LOUP DU GAST - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Serrureries, armatures de meubles, pieds de meubles, coffres, coffrets, bustes, figurines, statues et objets d'art en métaux communs, acier, nickel, cuivre, fer, plomb, bronze ;

Armatures de meubles, pieds de meubles, coffres, coffrets, figurines, statues, bustes, caillebotis et objets d'art en bois, roseau, papier, pierre, grès, granit, béton, ardoise, terre cuite, verre ou marbre ;

Meubles d'intérieur et d'extérieur en métal, en bois, en cire, en plâtre et en matière plastique ; étagères de bibliothèques, meubles de bureaux, bahuts, bancs (meubles), vitrines (meubles), vaisseliers, armoires, buffets, secrétaire, présentoirs, tables, tabourets, sofas, canapés, divans, chaises, fauteuils, lits ; boîtes et caisses en métal, en bois, en cire, en plâtre, et en matière plastique ; armatures, pieds en bois, en cire, en plâtre, en matière plastique ; pans de boiseries pour meubles, tiroirs, portes de meubles ; coffres, coffrets (meubles), cadres, commodes, figurines, miroirs (glaces), mobiles (objets pour la décoration), moulures pour cadres (encadrements), statues, statuettes, bustes, vaisseliers, vitrines (meubles), objet d'art pour la décoration et objets d'art en métal, en bois, en cire, en plâtre, en matière plastique ;

Armatures de meubles, pieds de meubles, figurines, statues, statuettes et objets d'art en porcelaine, en céramique, en terre cuite, en faïence ou en verre.