PixValue Photo technology
Présentation de la marque PixValue Photo technology
Déposée le 20 juillet 2010 par Michelet Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PixValue Photo technology » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PixValue Photo technology a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754587.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PixValue Photo technology est expirée depuis le 20 juillet 2020.
Michelet Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563775 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 18 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577864 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Inscription le 27 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585217 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27