Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHELET
MICHELET FRANCIS
EARL MICHELET (EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE, SOCIÉTÉ CIVILE)

Numéro de dépôt :
99826269
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2009

Présentation de la marque MICHELET

Déposée le 25 novembre 1999 par MICHELET FRANCIS et la société EARL MICHELET (EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICHELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Les déposants sont MICHELET FRANCIS, domicilié(e) 9, RUE DU PEU, 16130 SEGONZAC - France et la société EARL MICHELET (EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE domicilié(e) 9, RUE DU PEU, 16130 SEGONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL MICHELET - France.

La marque MICHELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHELET est expirée depuis le 25 novembre 2009.


MICHELET FRANCIS - 9, RUE DU PEU, 16130 SEGONZAC - France

EARL MICHELET (EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE, SOCIÉTÉ CIVILE) - 9, RUE DU PEU, 16130 SEGONZAC - France


EARL MICHELET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Boissons alcooliques. - cognac - pineau des charentes - vins.