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Marques déposées par MICHELET Clotilde Angèle
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GROUPE INFORMATION ASILES G.I.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE INFORMATION ASILES G.I.A.
MICHELET Clotilde Angèle, Marie

Numéro de dépôt :
1704720
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2001
GROUPE INFORMATION ASILES G.I.A. de MICHELET Clotilde Angèle

Présentation de la marque GROUPE INFORMATION ASILES G.I.A.

Déposée le 8 novembre 1991 par MICHELET Clotilde Angèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE INFORMATION ASILES G.I.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHELET Clotilde Angèle, Marie, domicilié(e) 8 Passage Ruelle, 75018 Paris - France.

La marque GROUPE INFORMATION ASILES G.I.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE INFORMATION ASILES G.I.A. est expirée depuis le 8 novembre 2001.


MICHELET Clotilde Angèle, Marie - 8 Passage Ruelle, 75018 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Aide aux personnes intéressées pour cause de psychiatrie;Service d'information aux particuliers;Service d'étude relatif aux droits des psychiatrisés, internes ou ex-internes, Service d'étude relatif à la maladie mentale et à la psychiatrie;Service d'étude relatif aux médicaments; Service d'assistance légale, Aide juridique aux personnes physiques, internées ou ex-internées