Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Michèle Yahyaoui
/
Carnets Comtois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carnets Comtois
Mme. Michèle Yahyaoui, Agissant pour le compte de la société "Carnets Comtois Editions" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3916128
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/04/2022
Carnets Comtois de Michèle Yahyaoui

Présentation de la marque Carnets Comtois

Déposée le 26 avril 2012 par madame Michèle Yahyaoui auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Carnets Comtois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est madame Michèle Yahyaoui domicilié(e) 15 C rue Rivotte - 25000 - besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Michèle Yahyaoui domicilié(e) 15 C rue Rivotte - 25000 - Besançon - France.

La marque Carnets Comtois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carnets Comtois est expirée depuis le 26 avril 2022.


Mme. Michèle Yahyaoui, Agissant pour le compte de la société "Carnets Comtois Editions" en cours de formation - 15 C rue Rivotte - 25000 - besançon - France


Mme. Michèle Yahyaoui - 15 C rue Rivotte - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.